C.C.E.L. | Ordre du jour de la prochaine séance du conseil

En voici l’ordre du jour :

Etat des présences

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 10 décembre 2019
Compte-rendu d’activité du Président

Rapports

Fonctionnement de la CCEL (rapporteur M. Vidal) :

1. Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation
2. Modifications statutaires du SMND – Représentation des collectivités membres
3. Résiliation de la convention de mise à disposition de la halle à ADL

Développement économique / Transports (rapporteur M. Valéro)

4. ZA Portes du Dauphiné (Saint Pierre de Chandieu) – Intervention de l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) pour la mise en œuvre de la politique communautaire de développement économique.

Finances (rapporteur Mme Guicherd)

1. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes au sein de l’EPCI
2. Budget principal – Vote du Budget Primitif 2020
3. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°4 – Vote du Budget Primitif 2020
4. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Vote du Budget Primitif 2020
5. Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Vote du Budget Primitif 2020
6. Vote des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), de la Taxe d’Habitation (TH), de la Taxe sur le Foncier Bâti (TFB) et de la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB) pour l’exercice 2020
7. 1 l.Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’exercice 2020
8. Attribution des subventions aux associations

Aménagement de l’espace, développement durable, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (rapporteur M. Villard) :

12. Participation au programme FACILARENO
13. Modifications statutaires du SMABB – Transformation en EPAGE

Communication / Développement économique (rapporteurs M. Ibanez / M. Valéro) :

14. Adhésion à la chaire de marketing territorial d’Aix-Marseille Université

Urbanisme, mobilité et projets de territoire (rapporteur M. Marboeuf)

15. Programme partenarial Agence d’Urba 2019-2020 / Avenant Etude Saint Pierre de Chandieu

Habitat (rapporteur M. Marmonier)

16. Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’information

des Demandeurs (PPGID)

17. Adoption du document cadre pour les orientions d’attribution

• Mardi 4 février prochain à 19 heures, salle Chrysalide à Jons.

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