C.C.E.L. | Ordre du jour de la prochaine séance du conseil
La prochaine séance du Conseil de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais est programmée le Mardi 16 avril 2019 à 19 h, salle des Fêtes à Toussieu.
La prochaine séance du Conseil de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais est programmée le Mardi 16 avril 2019 à 19 h, salle des Fêtes à Toussieu.
En voici l’ordre du jour :
Etat des présences
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2019
Compte-rendu d’activité du Président
Rapports
Fonctionnement de la CCEL (rapporteur M. Vidal) :
- Communication au Conseil des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation
- Désignation d’un(e) délégué(e) suppléant(e) représentant la CCEL au sein du Syndicat Mixte du Nord Dauphiné (SMND) en remplacement de Madame Laetitia Mathieu.
Finances (rapporteur Mme Guicherd) :
Aménagement de l’espace, développement durable, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (rapporteur M. Villard) :
- Plan de lutte contre le frelon asiatique dans le Rhône
- Adhésion à l’Agence Locale de la Transition Energétique du Rhône
- Mise en œuvre d’une politique en faveur des espaces et exploitations agricoles sur le territoire de L’Est Lyonnais / Convention partenariale avec la Chambre d’Agriculture du Rhône
Voirie / Travaux (rapporteur M. Jourdain) :
- Création d’un Point d’Apport Volontaire (PAV) géré par le SMND et situé au niveau du complexe sportif l’Equinoxe à Pusignan / Convention pour une subvention d’équipement
- Servitudes pour le passage d’ouvrages électriques souterrains / Convention avec ENEDIS – impasse de la Louvière à Colombier Saugnieu
- Acquisition partielle parcelle cadastrée BB 11 / Modification de l’emprise dans le cadre de l’aménagement de la rue Parmentier à Genas en 2013
Urbanisme, mobilité et projets de territoire (rapporteur M. Marboeuf) :
- Convention avec le Département du Rhône pour la transmission des données cadastrales
Habitat (rapporteur M. Marmonier) :
- Subvention pour l’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux (6 PLUS et 3 PLAI ) opération NATUREA (82 rue Jean Jaurès à Genas) par 3F-Immobilière Rhône-Alpes