C.C.E.L. : l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil ………… (12 avril 2019)

La prochaine séance du Conseil de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais est programmée le Mardi 16 avril 2019 à 19 h, salle des Fêtes à Toussieu.

En voici l’ordre du jour :

Etat des présences

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mars 2019

Compte-rendu d’activité du Président

Rapports

Fonctionnement de la CCEL (rapporteur M. Vidal) :

  1. Communication au Conseil des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation
  2. Désignation d’un(e) délégué(e) suppléant(e) représentant la CCEL au sein du Syndicat Mixte du Nord Dauphiné (SMND) en remplacement de Madame Laetitia Mathieu.

Finances (rapporteur Mme Guicherd) :

  1. Vote d’une indemnité à la trésorière (intérimaire) de Meyzieu pour l’année 2019 du 1er janvier au 31 mars

Aménagement de l’espace, développement durable, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (rapporteur M. Villard) :

  1. Plan de lutte contre le frelon asiatique dans le Rhône
  2. Adhésion à l’Agence Locale de la Transition Energétique du Rhône
  3. Mise en œuvre d’une politique en faveur des espaces et exploitations agricoles sur le territoire de L’Est Lyonnais / Convention partenariale avec la Chambre d’Agriculture du Rhône

Voirie / Travaux (rapporteur M. Jourdain) :

  1. Création d’un Point d’Apport Volontaire (PAV) géré par le SMND et situé au niveau du complexe sportif l’Equinoxe à Pusignan / Convention pour une subvention d’équipement 
  2. Servitudes pour le passage d’ouvrages électriques souterrains / Convention avec ENEDIS – impasse de la Louvière à Colombier Saugnieu
  3. Acquisition partielle parcelle cadastrée BB 11 / Modification de l’emprise dans le cadre de l’aménagement de la rue Parmentier à Genas en 2013

Urbanisme, mobilité et projets de territoire (rapporteur M. Marboeuf) :

  1. Convention avec le Département du Rhône pour la transmission des données cadastrales

Habitat (rapporteur M. Marmonier) :

  1. Subvention pour l’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux (6 PLUS et 3 PLAI ) opération NATUREA (82 rue Jean Jaurès à Genas) par 3F-Immobilière Rhône-Alpes



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