VAULX-EN-VELIN | Ordre du jour du prochain conseil municipal
Il se déroulera vendredi 27 septembre 2019 à 19 heures, dans la salle du conseil et comporte 28 points.
- N° 1 Actes de gestion
- N° 2 Communication : Rentrée scolaire
- N° 3 Cités Educatives
- N° 4 Contrat Educatif Local 2018-2019
- N° 5 Communication : Activ’été
- N° 6 Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du du conseil de l’école transitoire O. Cartailhac
- N° 7 Charte de l’arbre
- N° 8 Autorisation de signature des marchés relatifs à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux
- N° 9 Convention de partenariat entre l’EBS Le Relais Bourgogne Rhône-Alpes et la Ville de Vaulx-en-Velin pour l’implantation de conteneurs de collecte TLC (Textiles Linges de maisons Chaussures)
- N° 10 Convention pédagogique Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon (ENSAL) pour l’étude de projet d’un Kiosque à musique et danse
- N° 11 Dons et vente des collections désherbées du réseau des bibliothèques de Vaulx-en-Velin
- N° 12 Gratuité de la fête de la science 2019
- N° 13 Adoption du Pacte Territorial d’Insertion pour l’Emploi (PTI’e) par les communes de la Métropole
- N° 14 Validation du règlement des aides directes du FISAC Village
- N° 15 Convention de participation financière sur 2018-2023 : dispositif métropolitain de lutte contre l’habitat indigne
- N° 16 Dotation politique de la ville 2019
- N° 17 Dotation de soutien à l’investissement local 2019
- N° 18 Demande de report de reliquats 2018 au titre du Fonds Associatif Local et du Fonds Projets Habitants
- N° 19 Versement d’une subvention exceptionnelle pour les 50 ans de l’Office Municipal des Sports de Vaulx-en-Velin
- N° 20 Convention relative au financement d’un projet de coopération internationale pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement du village d’Adjarra au Bénin
- N° 21 Mandat spécial pour une mission à Chlef (Algérie).
- N° 22 Signature d’une convention de servitude au bénéfice de la commune
- N° 23 Convention pluriannuelle 2019-2020 avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise
- N° 24 Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Miribel et sur le projet du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
- N° 25 Rapport d’activité 2018 de la SAIEM de Vaulx-en-Velin
- N° 26 Renouvellement de la caution de la ville pour la construction du centre de santé Jean Goullard
- N° 27 Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la Sollar – Rectification de la délibération du 11 avril 2019
- N° 28 Marché de prestations externalisées de nettoyage des locaux municipaux –Autorisation de signature
