VAULX-EN-VELIN | Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

VAULX-EN-VELIN | Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Compte tenu des circonstances, cette séance se tiendra à huis clos dans la grande salle du centre culturel communal Charlie Chaplin.

Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du jeudi 11 juin à 19 h :

1 Actes de gestion
2 Budget principal de la ville – Compte de gestion 2019
3 Budget du planétarium – Compte de gestion 2019
4 Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte de gestion 2019
5 Budget de la télésurveillance – Compte de gestion 2019
6 Budget principal de la ville – Compte administratif 2019
7 Budget du planétarium – Compte administratif 2019
8 Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte administratif 2019
9 Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2019
10 Budget principal de la ville – Affectation des résultats 2019
11 Budget du planétarium – Affectation des résultats 2019
12 Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Affectation des résultats 2019
13 Budget de la télésurveillance – Affectation des résultats 2019
14 Budget principal de la ville – Budget primitif 2020
15 Budget du planétarium – Budget primitif 2020
16 Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2020
17 Budget de la télésurveillance – Budget primitif 2020
18 Taux de fiscalité locale 2020
19 Versement d’une prime exceptionnelle
20 Crise du Covid 19 – Mesures tarifaires d’accompagnement en faveur des habitants et des acteurs économiques
21 Abattement exceptionnel sur la TLPE 2020
22 Dotation politique de la ville 2020
23 Dotation politique de la ville 2016 – Repositionnement des crédits sur l’opération de construction du GS Katherine Johnson
24 Dotation de soutien à l’investissement public local 2020
25 Mise en place du dispositif chantiers jeunes de Vaulx-en-Velin – vacances scolaires 2020
26 Acquisition d’un local pour une maison de santé pluri-professionnelle au Sud de la commune
27 Acquisition immeuble – 13 Avenue Paul Marcellin
28 Acquisition – Parc ZAC Grappinière
29 Acquisition de parcelles Avenue Dimitrov auprès de Lyon Métropole Habitat
30 Autorisation de signature du marché de fourniture et d’installation d’un gradin mobile motorisé au Centre Culturel Charlie Chaplin
31 Marché de fourniture de mobiliers et prestations associées pour l’aménagement de la future Médiathèque/Maison de Quartier Léonard de Vinci
32 Garantie d’emprunt Erilia
33 Renouvellement de la convention d’adhésion avec l’AFCR
34 Lancement d’un accord cadre travaux d’aménagement d’espaces publics, de voirie et d’espaces verts sur le domaine communal de la Ville de Vaulx-en-Velin
35 Marché des transports
36 Constitution d’une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d’Enedis

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La séance sera diffusée en direct sur le site de la Ville : https://vaulx-en-velin.net
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