CCEL : L’ordre du jour du Conseil communautaire de mardi (18 mars 2019)

Il se tiendra mardi 19 mars à 19 h, salle du Bois du Baron à Saint Laurent de Mure.

Etat des présences

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 février 2019

Compte-rendu d’activité du Président

Fonctionnement de la CCEL (rapporteur M. Vidal) :

  1. Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation

Développement économique / Transports (rapporteur M. Valéro) :

  1. Déploiement de la fibre optique sur le territoire / Avenant à la convention du 25 avril 2018

Finances (rapporteur Mme Guicherd) :

  1. Budget principal – Compte de gestion 2018
  2. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°4 – Compte de gestion 2018
  3. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Compte de gestion 2018
  4. Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Compte de gestion 2018
  5. Budget principal – Compte administratif 2018
  6. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°4 – Compte administratif 2018
  7. Budget annexe ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Compte administratif 2018
  8. Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Compte administratif 2018
  9. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes au sein de l’EPCI
  10. Budget Principal Vote du Budget Primitif 2019
  11. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°4 – Vote du Budget Primitif 2019
  12. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Vote du Budget Primitif 2019
  13. Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Vote du Budget Primitif 2019
  1. Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Vote du Budget Primitif 2019
  2. Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Vote du Budget Primitif 2019
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  1. Vote des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), de la Taxe d’Habitation (TH), de la Taxe sur le Foncier Bâti (TFB) et de la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB) pour l’exercice 2019
  2. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’exercice 2019
  3. Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l’année 2019
  • Fonds de concours pour des travaux de voirie à Genas / République
  • Fonds de concours pour des travaux de voirie à Saint Bonnet de Mure
  • Fonds de concours pour des travaux de voirie à Saint Laurent de Mure
  • Fonds de concours pour des travaux de voirie à Saint Pierre de Chandieu
  • Attribution des subventions aux associations

Aménagement de l’espace, développement durable, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (rapporteur M. Villard) :




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